|
Liste
des textes à consulter ou télécharger.
La consultation et la récupération
de ces documents PDF nécessite de posséder "Acrobat
Reader".
Si vous ne disposez pas de cette application vous pouvez la télécharger
à partir d'ici.

Textes
institutionnels permanents sur le site
Textes constitutifs de
notre syndicat:
Statut
et règlement intérieur du SNTMA
Modalités d'exercice
des droits syndicaux au ministère de l'agriculture et de la pêche:
CIRCULAIRE CAB/C99-0001 Du
20 AVRIL 1999
Décret instituant
le corps des Techniciens Supérieurs.
Statut
du TECHNICIEN SUPÉRIEUR des Services du Ministère chargé
de l'agriculture
Décret instituant
le corps des Controleurs Sanitaires.
Statut
du CONTROLEUR SANITAIRE des Services du Ministère chargé
de l'agriculture
Nos traitements
(pdf)
BULLETIN
D'ADHESION AU SNTMA (pdf)

Informations
en ligne
FUSIONS DDEA:
L'Union des Syndicats FO du Ministère de l'Agriculture
(USFOMA) met à votre disposition un DOCUMENT D'INFORMATION
A L'USAGE DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNELS ET COLLÈGUES
EN DDAF.
Pour le consulter, suivez les liens:
DOCUMENT
D'INFORMATION FUSION DDEA (pdf)
DOCUMENT
D'INFORMATION FUSION DDEA ANNEXE 1/2 (pdf)
DOCUMENT
D'INFORMATION FUSION DDEA ANNEXE 2/2 (pdf)
Résolution
générale du 4eme Congrès ordinaire du SNTMA FO
votée à l'unanimité le 10/10/2007 (pdf)
Résultats
de la CAP des Contrôleurs Sanitaires du 6 novembre 2008 (pdf)
Résultats
de la CAP TS du 21 octobre2008 (pdf)
Résultats
complémentaires de la CAP TS du21 octobre 2008(pdf)
Résultats de la
CAP des TSMAP du mardi 4 décembre 2007:
1:
résultats "à chaud" (pdf)
2:
résultats complémentaires et analyses (pdf)
Résultats
de la CAP des Contrôleurs sanitaires du mardi 27 novembre 2007
(pdf)
CAP
des Contrôleurs Sanitaires du 30 MAI 2007
CAP
des Contrôleurs Sanitaires DU 30 MAI 2007 suite
CAP
TS du 22 mai 2007
CAP
TS du 22 mai - Compte rendu complémentaire
CAP
Promotion des Techniciens Supérieurs du 13 MARS 2007 (pdf )
CAP
Promotion TS du 13 MARS 2007 suite (pdf )
RESULTATS
DES ARBITRAGES DES CAP DES CONTROLEURS ET DES TECHNICIENS DES 07 ET
28 NOVEMBRE 2006
Résultats
de la consultation générale des personnels du MAP 2006
ARBITRAGE
CAP CS ET TS MAI 2006
Rapport COPERCI sur l'amélioration
des contrôles dans les exploitations agricoles
Communiqué
de presse du SNTMA spécial AID EL KEBIR
Communiqué
de presse du SNTMA: Le SNTMA - FO -
n'est pas étonné par la découverte de 30 tonnes
de viande avariée chez un grossiste dans le département
95.
Communiqué
de presse du SNTMA: Inquiétudes concernant les contrôles
dans les exploitations agricoles
Communiqué
de presse du SNTMA: Ils veillent au quotidien à la protection
des consommateurs

Autres
Informations
PRESTATIONS D'ACTION SOCIALE: Comment
s'y retrouver?
Prestation
familliales 2009 (pdf)
Prestations
d'action sociale fonction publique: Synthèse de la FGF FO - MISE
A JOUR 2009(pdf)
Mise
à jour des prestations d'action sociale concernant l'aide à
l'installation des personnels (A.I.P.) et le prêt à la
mobilité. Ces fiches annulent et remplacent les pages 10 et 11
du guide FGF-FO « Fonction publique de lEtat Prestations
daction sociale Mise à jour 2008 » ci avant
(pdf).
L'ABÉCÉDAIRE
du SNTMA-FO: des fiches pratiques pour une information au quotidien.
Pour en savoir plus, suivez ce lien! (pdf)

|